Avertissement : Ce document est à titre indicatif et pédagogique uniquement et n'a aucune valeur juridique
Entre les soussignés :
[Noms et coordonnées des parties]
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Projet pédagogique
Le projet pédagogique et les objectifs du stage sont [préciser]
Article 2 : Contenu du stage
Les activités et les tâches confiées au stagiaire sont [préciser]
Article 3 : Modalités du stage
Le stage est conclu pour une durée de [durée], il débute le [date] et se termine le [date].
Le stagiaire doit se conformer aux horaires suivants [horaires]. L'accueil et l'encadrement du stagiaire sont confiés à [Titre, nom, prénom, fonction] et en assure l'évaluation.
Les clauses du règlement intérieur de l'entreprise sont applicables au stagiaire et toute demande d'absence devra l'objet de l'autorisation express de la Direction et devra être justifiée.
Article 4 : Gratification et avantages
En contrepartie de son assiduité, le stagiaire recevra une prime de stage de [montant]. Il est également prévu au bénéfice du stagiaire l'octroi de [préciser : ex tickets-restaurants, indemnité de logement etc].
Article 5 : Avantages sociaux et protection
En outre, le stagiaire bénéficie des prestations accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la Sécurité sociale dans le respect de l'article L. 412-8 du Code de la Sécurité sociale.
La responsabilité civile est assumée par le stagiaire qui doit justifier d'une assurance spécifique.
Article 6 : Résiliation
La présente convention de stage peut être suspendue ou résiliée pour les motifs suivants : [préciser] et dans le respect d'un préavis de [durée].
Fait à [ville] le [date] en trois exemplaires
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