jeudi 22 juillet 2010

Réparation - détérioration de l'appareil - demande de remplacement.

J'ai acheté il y a peu de temps un appareil dans votre magasin. Cet appareil est tombé en panne plusieurs fois depuis mon achat.
Cet appareil est dans vos ateliers depuis la semaine dernière et vous m'informez par courrier que votre transporteur a détérioré mon produit.
Je vous demande donc par le présent courrier de faire le nécessaire pour procéder au remplacement de mon appareil dans les plus brefs délais, remplacement par un appareil ne présentant aucun disfonctionnement.
Prénom Nom


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Résiliation abonnement Internet (lettre recommandée avec accusé de réception).

Par la présente, je vous prie de noter que je résilie mon contrat d'accès à Internet (précisez le type abonnement : ex. forfait x heures), à compter du … (si existence d'un préavis) ou immédiatement, conformément à l'article … (précisez) du contrat.
Si vous résiliez de manière anticipée, précisez les motifs (manquement du professionnel, déménagement, …) et joignez les justificatifs.
J'avais opté pour le règlement par prélèvement sur mon compte bancaire. Aussi, je vous demande de faire le nécessaire afin que mon compte ne soit plus prélevé à compter du … .
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée, et sauf prescription légale contraire, je vous prie de bien vouloir supprimer de vos fichiers toutes informations relatives à mes coordonnées postales et bancaires. Je m'oppose en particulier à toute utilisation, ou mise à disposition à des organismes extérieurs, de mes coordonnées personnelles à des fins de prospection commerciale (article 38 de la loi précitée).
Prénom Nom


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Mode d'emploi de la messagerie vocale.

Bénéficiant depuis le 30/05/20.. de la messagerie vocale proposée gratuitement par votre société, je souhaiterais avoir la documentation relative à ce service.
Je ne parviens pas en effet à personnaliser mon mot de passe. C'est pourquoi je vous demande de bien vouloir m'envoyer le mode d'emploi correspondant.
Prénom Nom


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Ajout d'un deuxième assuré.


Je soussigné, Prénom Nom , demeurant Rue , CP Ville , ayant souscrit auprès de votre compagnie le contrat "protection juridique" n° ..., souhaite y apporter une modification.
En effet, je vis depuis peu en concubinage avec Mlle ... et, voulant lui faire profiter des avantages de mon contrat d'assurance, je souhaiterais savoir s'il est possible qu'elle puisse être assurée par le même contrat qui nous lie, et dans quelles conditions.
Vous trouverez ci-joints un certificat de concubinage ainsi que tous les documents nécessaires concernant Mlle ....
Dans l'hypothèse où vos conditions me conviendraient, je souhaiterais que la modification du contrat intervienne sans délai afin que ma compagne soit couverte. Je vous saurais donc gré de me faire connaître au plus vite les conséquences de cet avenant à mon contrat.
Prénom Nom


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Refus de promotion et menace de plainte pour harcèlement sexuel.

Suite à notre entretien du 10 mars dernier au cours duquel vous m'avez proposé explicitement une promotion professionnelle en contrepartie de faveurs sexuelles, je vous informe par la présente, de ma réponse négative à cette proposition.
La jugeant intolérable, sachezégalement qu'en cas de répression à mon encontre ou de renouvellement de ce genre de proposition indécente auprès de moi ou de quelqu'autre de mes collègues féminines, je n'hésiterai pas à signaler votre comportement au directeur général de la société qui, je n'en doute pas, saura apprécier la situation et prendre les mesures adéquates.
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Procuration ponctuelle, retrait d'espèces.

Je, soussigné, Nom, Prénom , titulaire du compte n ° 26496189000, ouvert chez vous le 12/11/1983, autorise M. Poitre Jean, à retirer sur ce compte, la somme de 500 euros (cinq cents euros).
Fait à Ville , le Date .
Prénom Nom


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Refus de garantie.

Je suis titulaire auprès de votre compagnie d'un contrat d'assurance "impayés" signé le __/__/20__ dont la référence est xxxxxx.
Par votre courrier en date du __/__/20__, vous m'informez de votre refus de couvrir les conséquences des impayés survenus le __/__/20__ et les dommages qui en découlent, au motif que l'article XX du contrat qui nous lie prévoit que .....
A la relecture de mon contrat, je fais personnellement une interprétation différente de l'article que vous m'opposez et que je trouveéquivoque. J'estime en effet que ....
Je vous rappelle que, selon le Code civil, les clauseséquivoques des contrats d'assurance doivent être interprétées en faveur de celui qui a contracté l'obligation et contre celui qui a rédigé le contrat.
Je vous demande donc de bien vouloir procéder au réexamen de mon dossier et de m'indemniser dans les plus brefs délais. Si vous m'opposez à nouveau un refus, je me verrai dans l'obligation de saisir la juridiction compétente.
Prénom Nom


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Travaux affectant les parties communes.

Vous avez demandé, depuis la dernière assemblée générale des copropriétaires, de pouvoir effectuer des travaux sur le palier de votre appartement en vue d’un agrandissement de votre porte d’entrée. Je vous rappelle que de tels travaux, affectant les parties communes de l’immeuble, sont soumis à l’approbation de la majorité absolue des copropriétaires. Votre demande sera donc soumise au vote des autres copropriétaires lors de la prochaine assemblée générale.
Prénom Nom
Rue
CP Ville


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Réservation d'un emplacement pour une tente.


Nous avons bien re çu votre documentation et nous vous en remercions.
Nous souhaitons réserver un emplacement pour une tente et une voiture (2 personnes) qui soit, si possible, ombragé et proche de la piscine, du 4 août au 25 août 20...
Merci de bien vouloir nous confirmer notre réservation au plus vite. Vous pouvez nous joindre au numéro de téléphone ou à l'adresse indiqués ci-dessus.
Prénom Nom


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Invitation noces de coton.

Ma belle-soeur et mon frère se sont dit oui il y a un an et ils ne veulent pas fêter ça !
Pour remédier à cette insupportable situation, j'organise une surprise-party. J'ai réservé à cette occasion la salle ..., à ..., le ... / ... à partir de ... h.
Bien entendu, c'est une vraie SURPRISE-party, donc pas un mot à qui vous savez...
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Explique-moi !

Prénom ,
Je ne comprends pas, je t'attendais hier soir, à 8 heures, c'était convenu. Et tu n'es pas venu. Cela arrive. Mais tu ne m'as pas appelé, ni pour t'excuser ni pour t'expliquer. Il ne s'agit pas de conventions en l'occurrence, on n'en est pas là, mais qu'est-ce qui te prend ? Je t'ai fait quelque chose ? Je ne comprends pas. Ce silence de ta part me surprend et, pour tout te dire, me blesse aussi. Explique-moi.
Prénom


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Relance (recommandé avec A. R.).

Je suis titulaire auprès de votre compagnie d'un contrat d'assurance "voyage" souscrit le XX/XX/00 dont la référence est ....
Suite à l'accident dont j'aiété victime le ... / ... / 20..dans le cadre d'un voyage au Maroc - sinisre référencé xxxxxxxxxx -, vous m'avez demandé de me soumettre à une expertise médicale afin d'évaluer le montant d'éventuelles indemnités.
Or, à ce jour, je n'ai toujours pas de nouvelle de l'expert que vous avez désigné et qui devait prendre contact avec moi.
Je vous demande donc de bien vouloir accélérer la procédure en agissant auprès de votre expert afin qu'il me contacte sous quinzaine, ou bien d'en désigner un autre.
Formule de Politesse
Prénom Nom


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Obligation d'un contrat.

Représentant légal de ma mère, pensionnaire dans votreétablissement, je vous adresse ce courrier en son nom.
Ma mère est inscrite depuis maintenant 15 jours et c'est avec une immense surprise que j'ai constaté que je n'avais toujours pas reçu le contrat d'hébergement.
Or, la loi 90-600 du 06/07/1990 stipule que "lesétablissements pour personnes âgées ne peuvent héberger une personne âgée sans qu'au préalable un contratécrit aitété passé avec cette personne ou son représentant légal".
Je vous remercie de bien vouloir m'adresser dans les plus brefs délais ce contrat, sous peine de résiliation de notre accord.
Prénom Nom


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Modele lettre demande contestation remboursement caf

Madame, Monsieur,

Par lettre recommandée datée du [date], vous m'avez informé que j'ai perçu à tort la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) et que je dois vous rembourser la somme de 3 350 €.

Faisant face actuellement à de gros problèmes financiers, je suis dans l'impossibilité de vous restituer cette somme. J'ai toujours déclaré avec exactitude mes ressources auprès de votre organisme et cette erreur est issue de vos services.

Je sollicite donc votre bienveillance afin que la commission de recours m'accorde une remise gracieuse.

Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

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Logiciel de filtrage - téléchargements trop longs.

Notre famille vient de s'équiper en Internet. Nous souhaitons tous, adultes comme enfants, en profiter pleinement.
J'étais et je reste inquiet quant au contenu de certains sites, notamment les sites racistes ou violents. Je sais que ces sites sont destinés aux personnes adultes, et je ne cherche pas à exercer une quelconque censure.
J'ai acquis votre logiciel de filtrage avec actualisation par téléchargement, mais je ne peux que constater que ces opérations sont de plus en plus longues.
Serait-il possible de diminuer les durées de téléchargement ?
Prénom Nom


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Demande d'information sur bénévolat en O.N.G.

Actuellement en fin d'études de médecine, je souhaite m'impliquer dans l'action humanitaire internationale avant d'envisager une carrière professionnelle traditionnelle. Votre structure m'attire particulièrement.
Ayant toutefois pris connaissance de certains abus perpétrés par des O.N.G. en Afrique récemment, j'aimerais connaître votre position à ce sujet et obtenir des renseignements sur vos modes de fonctionnement et les procédures de contrôle en vigueur lors de vos missions.
Ne doutant pas de votre intégrité et de votre capacité à agir en toute transparence, je vous serais reconnaissant de bien vouloir m'informerégalement des démarches à effectuer pour déposer ma candidature à un bénévolat de long terme au sein de votre organisme.
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Déjeuner pascal.

Bernard,
Maman et moi t'invitons au déjeuner pascal ce dimanche. Il sera sans doute plus pratique pour toi et ta famille de venir le samedi. En outre, vous pourrez ainsi nous accompagner à la messe dimanche matin.
A bientôt,
Papa
Email
Portable


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Modele lettre demande revalorisation indemnites journalieres

Madame, Monsieur,

En mi-temps thérapeutique depuis le [date], je bénéficie d'indemnités journalières à hauteur de [montant] euros.

Mon salaire ayant évolué depuis le [date], je demande une revalorisation de ces indemnités, et ce, conformément au Code de la Sécurité sociale.

Vous trouverez ci-joint la photocopie de mes derniers bulletins de paie.

Dans l'attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.

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Oubli de l'ordonnance.


Je vous ai envoyé la feuille de soins mais je viens de m'apercevoir que j'ai omis de joindre l'ordonnance.
Pour ne pas trop ralentir le traitement de mon dossier, je vous prie de la trouver ci-joint.
Prénom Nom


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Candidature - boulanger.

Pour faire suite à notre conversation téléphonique de ce jour, je vous adresse comme convenu une lettre de candidature pour la place de boulanger que vous proposez.
J'ai obtenu mon CAP de boulanger en 1987. De janvier à juin 1988, j'ai suivi un stage chez un artisan boulanger-pâtissier. Là, je devais participer à la fabrication du pain et des gâteaux. À l'occasion, je servais aussi à la boutique.
À partir de septembre 1988, j'ai occupé un emploi de boulanger dans un magasin Pain chaud où je fabriquais le pain et gérais le stock. À la fermeture des boutiques de cette chaîne, en mars 2001, j'aiété licencié. Je suis célibataire et dégagé des obligations militaires. Je me tiens à votre disposition pour un entretien.
Prénom Nom


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Carte européenne d'armes à feu (demande adressée à la préfecture).

Rue
CP Ville

Monsieur le Préfet de...



Monsieur le Préfet,
Amateur de chasse depuis toujours, il m'arrive régulièrement de me rendre en Suisse pour m'adonner à ma passion avec des amis autochtones. Or, de nouvelles directives communautaires m'imposent d'être titulaire d'une carte européenne d'armes à feu.
C'est pourquoi je vous saurais gré de bien vouloir m'indiquer les modalités d'obtention de ladite carte.
Veuillez croire, Monsieur le Préfet, en l'assurance de ma très respectueuse considération.
Prénom Nom


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Réponse négative.

Prénom ,
Mon petit filleul est devenu père à son tour ! Je te remercie vivement de ton invitation au baptême de Julien, qui m'a fait très plaisir. Malheureusement, je ne pourrai m'y rendre. J'ai prévu mes congés depuis longtemps et j'ai déjà réservé un voyage.
Je le regrette vivement, mais j'espère que tu comprendras que je ne puisse pas me désister si près du départ. J'essaierai de trouver au Mexique un vêtement typique pour Julien, que je me ferai un plaisir de t'apporter dès mon retour. Il aura sans doute déjà beaucoup changé mais j'espère que tu auras pris bon nombre de photos lors du baptême et que tu me les montreras après mon voyage.
Je penserai en tout cas bien fort à vous ce jour-là et vous souhaite une excellente journée entourés des vôtres.
Je vous embrasse tous bien affectueusement.
Prénom Nom


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Refus de paiement par acomptes.

Nous nous réjouissons de la confiance que vous nous témoignez et du fait que vous continuiez d'apprécier la qualité de nos produits.
Toutefois, votre commande ne nous semble pas assez importante pour justifier un paiement par acomptes, pratique d'ailleurs inaccoutumée dans notre branche.
Nous pouvons toutefois vous accorder à titre exceptionnel un allongement du délai de paiement et vous permettre de nous régler à quarante-cinq jours au lieu des trente jours habituels.
Nous espérons que notre proposition vous satisfera.
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Modele lettre contestation motif licenciement economique

Madame,

Par lettre recommandée en date du [date] vous m’avez notifié de mon licenciement pour motif économique.

Lors de l’entretien préalable du [date], en présence de [titre, nom, prénom], conseiller du salarié, vous n’avez pu démontrer la réalité des difficultés économiques et financières de l’entreprise.

A ce titre, je conteste le caractère sérieux de ce licenciement économique et j’entends faire valoir mes droits à réparation auprès des Conseils des Prud’hommes.

Veuillez croire, Madame, à l’assurance de ma considération distinguée .

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Modele lettre excuses retard travail enfant malade

Monsieur le Directeur,

Je vous prie de bien vouloir excuser mon retard de ce matin.
En effet, ma fille était souffrante et j'ai été dans l'obligation de faire venir le médecin.

Je suis sincèrement désolé pour ce désagrément.

En vous remerciant de votre compréhension, je vous prie de croire, Monsieur le Directeur, en mes salutations les plus respectueuses.

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Aide bibliographique.

Bonjour,
J ’ai un exposé à faire sur le site médiéval de Commèges et j’ai vu sur ton site Internet que tu avais traité le sujet pour ta maîtrise.
Pourrais-tu m’indiquer quels ouvrages de ta bibliographie sont indispensables pour traiter le sujet ?
Cordialement,
Prénom Nom
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Portable


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Modele lettre motivation cap photographie

Madame, Monsieur,

La photographie est pour moi une passion et je souhaite me former dans ce domaine pour en faire mon métier.

A la recherche d'un établissement pouvant m'apporter à la fois une formation théorique et pratique, je vous propose ma candidature pour intégrer votre organisme en vue d'y obtenir un CAP Photographe.

J'ai d'ores et déjà un accord de principe avec la société Fotohut pour y effectuer un contrat d'apprentissage.

Par ailleurs, vous trouverez ci-joint un extrait de mon portfolio, qui j'espère vous donnera une bonne idée de mes capacités.

Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Prélèvement automatique sur C.C.P.

Suite à notre conversation du ... / ... / 20.., je vous confirme que je vous autorise à prélever le montant de mon loyer - soit actuellement ... euros - le premier jour de chaque mois sur mon compte chèques postal n° ………. , à partir du ... / ... / 20...
Ci-joint un relevé d'identité postale.
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Placements.

Cliente de votre banque depuis de nombreuses années, je me trouve actuellement en possession d'une certaine somme d'argent que je voudrais placer au mieux. C'est pourquoi je vous serais reconnaissante de me fournir des informations détaillées sur les divers placements que vous proposez.
Je pense que le mieux est que vous me fixiez un rendez-vous. Vous pouvez me joindre au numéro de téléphone indiqué ci-dessus.
Prénom Nom


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Modele lettre motivation inscription manaa

Madame, Monsieur,

Actuellement en classe de terminale littéraire au lycée François 1er à Clermont, je suis particulièrement intéressée par la mise à niveau art appliqué enseignée dans votre établissement.

Ce programme spécifique me permettrait d'intégrer ensuite dans les meilleures conditions l'école des Gobelins, dans le but de me former au métier de webdesigner.

étudiant sérieux et curieux, je suis constamment à la recherche des dernières tendances et mon envie de créer est toujours présente.

Les multiples projets que j'ai menés sur Internet pour la communauté Art-Co m'ont confirmé dans mon choix d'entreprendre une carrière professionnelle artistique.

Je me tiens naturellement à votre disposition pour un entretien au cours duquel je pourrais vous convaincre de ma motivation et de l'intérêt que je porte à votre formation.

En vous remerciant de l'attention que vous porterez à mon dossier, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes salutations distinguées.

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Hot line - satisfaction.

Je suis équipé en Internet avec une connexion à haut débit.
Jusqu'à récemment, j'étais relativement satisfait de vos services et notamment du débit de connexion.
Malheureusement, cette situation s'est dégradée et j'ai de plus en plus de mal à obtenir un débit satisfaisant. J'ai donc contacté votre hot line téléphonique et, là, j'ai eu la très bonne surprise d'apprécier la qualité des conseils et des services, sans parler de la gentillesse et de la politesse de vos conseillers.
C'est suffisamment rare pour mériter d'être signalé.
Prénom Nom


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Sainte-Catherine.

Tu sais comment cela me préoccupe : ta soeur a vingt-cinq ans cette année et elle n'est toujours pas mariée... Sans doute suis-je un peu vieux-jeu, mais je n'arrive pas à m'y faire...
Mais je dois faire contre mauvaise fortune bon coeur et la Sainte-Catherine sera fêtée en bonne et due forme.
Nous avons donc prévu un grand repas de famille avec ton oncle Jacques et ses enfants ainsi que la marraine de ta soeur. Nous t'attendons, toi et ta bonne humeur contagieuse...
Formule de Politesse .
Prénom Nom


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Modele lettre motivation stage comptabilite finance

Madame, Monsieur,

Préparant actuellement le diplôme d'études supérieures comptables et financières, je suis à la recherche d'un cabinet d'expertise comptable pouvant m'accueillir pour un stage de deux mois à compter du mois de mars.

Ayant pour ambition de devenir commissaire aux comptes, je dois acquérir de l'expérience dans le domaine de l'audit. Votre cabinet étant réputé pour accueillir des stagiaires et de les préparer au mieux pour les métiers de la comptabilité, je suis vivement intéressé pour rejoindre votre équipe de travail.

Dynamique, organisé et doté d'une bonne qualité d'écoute et de compréhension, je me familiarise facilement avec les outils mis à ma disposition.

Dans l'espoir de vous rencontrer, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

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Itinéraire.

Chers amis,
Afin de nous retrouver tous, et sans encombre, à cette réunion prévue chez notre ami samedi prochain, je vous envoie en pièce jointe un plan de la région qui vous indique l'itinéraire à suivre à partir de Montpellier centre. Je vous rappelle qu'il faut prendre la direction de Carnon-les-Plages et sortir, sur la nationale, au troisième rond-point, celui au centre duquel est dressé un pigeonnier en brique, entouré de palmiers. C'est là qu'il faut prendre à droite en direction de Saint-Gilles (attention, le panneau est peu lisible). Pour le reste, je pense que vous saurez vous débrouiller...
Cordialement.
Prénom Nom


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Proposition encadrement bénévole.

J'ai récemment inscrit mon fils, Matthieu Nom , dans votre club pour sa première expérience de la pratique d'un sport collectif.
Après quelques semaines d'activité, le bilan que nous faisons, monépouse et moi, de cette expérience est très positif. Matthieu apprécie le jeu, l'encadrement et souhaiterait s'impliquer plus avant dans ce sport, notamment en vue de faire de la compétition.
J'ai noté, parallèlement à ce constat positif, que le club avait quelques difficultés à boucler ses besoins en accompagnateurs bénévoles, notamment lors des déplacements les plus longs.
Je vous envoie donc ce petit mot pour vous informer que je serai tout à fait disposé à participer à cet effort d'encadrement lorsque Matthieu sera intégré à uneéquipe, s'il doit l'être un jour. Je ne souhaite pas devenir un pilier du club, mais plutôt un soutien sur lequel vous pourrez compter en cas de besoin.
Si Matthieu gagne une place dans l'une de voséquipes et que vous avez besoin de parents accompagnateurs, n'hésitez pas à me recontacter pour que nous en parlions.
Prénom Nom


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livraison non conforme.










Samedi dernier, je vous ai passé une commande pour la livraison d'un bouquet de fleurs d'une valeur de ... euros. Le lendemain, j'ai rendu visite au destinataire du bouquet et j'ai constaté que non seulement les fleurs n'étaient pas fraîches, mais qu'en outre le bouquet ne correspondait pas à celui que j'avais choisi et payé.

Comme je suppose que l' envoi de fleurs fanées ne fait pas partie de votre politique commerciale, je vous demande d'envoyer au destinataire un nouveau bouquet ou de me rembourser. Je vous rappelle, par ailleurs, que selon les dispositions des articles 1604 et suivants du Code civil vous êtes tenu d'une obligation de délivrance ; or la commande n'était en rien conforme au bouquet que j'ai acheté.


Prénom Nom



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Assurance d'une personne morale.

Président de l'association ..., dont le siège social se trouve ..., j'aurais voulu connaître les conditions proposées par votre compagnie pour assurer une association, et en général toute personne morale, contre le vol.
Je vous saurais donc gré de me communiquer vos propositions contractuelles ainsi que vos conditions tarifaires, en vue de l'éventuelle souscription d'un contrat.
Formule de Politesse
Prénom Nom


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Convention de PACS, régime de séparation des biens

Entre
[prénoms, nom], né(e) le [date] à [ville], [pays] ;
et [prénoms, nom], né(e) le [date] à [ville], [pays] ;
Les parties au présent acte seront ci-après dénommées les Partenaires.
Ils sont convenus d'organiser leur vie commune de la manière suivante.
Article 1er – Cadre Légal – Résidence commune – Capacité Les Partenaires ont choisi de conclure le présent pacte civil de solidarité conformément aux dispositions des articles 515-1 et suivants du Code civil.
Ils déclarent fixer leur résidence commune à l'adresse suivante : [adresse]
Les Partenaires déclarent également ne pas se trouver dans l'un des cas visés aux articles 515-2 et 506-1 du Code civil et plus précisément :
-    qu'ils ne sont ni ascendant ni descendant en ligne directe l'un de l'autre, ni alliés en ligne directe, ni collatéraux jusqu'au troisième degré inclus ;
-    qu'aucun d'eux n'est engagé dans les liens du mariage ;
-    qu'aucun d'eux n'est déjà lié par un pacte civil de solidarité ;
-    qu'aucun d'eux n'est placé sous un régime de tutelle.

Article 2 – Engagements des Partenaires

Les Partenaires s'engagent à une vie commune, ainsi qu'à une aide matérielle et une assistance réciproques. L'aide matérielle sera proportionnelle à leurs facultés respectives.

Les Partenaires seront tenus solidairement à l'égard des tiers des dettes contractées par l'un d'eux pour les besoins de la vie courante. Cette solidarité n'aura pas lieu pour les dépenses manifestement excessives.

Les revenus au sens de l'Article 6 du Code général des impôts, perçus par les Partenaires à compter de la date d'enregistrement de la présente convention de Pacs feront l'objet d'une imposition commune.

Chacun des Partenaires conservera des revenus distincts. Les revenus, économies et salaires resteront la propriété de celui qui les a générés.

Article 3 – Propriété des biens

Chacun des partenaires conserve l'administration, la jouissance et la libre disposition de ses biens personnels, tant mobiliers qu'immobiliers.

Les autres biens demeurent la propriété exclusive de chacun

Ne peuvent être soumis à l'indivision :
   1º Les deniers perçus par chacun des partenaires, à quelque titre que ce soit, postérieurement à la conclusion du pacte et non employés à l'acquisition d'un bien ;
   2º Les biens créés et leurs accessoires ;
   3º Les biens à caractère personnel ;
   4º Les biens ou portions de biens acquis au moyen de deniers appartenant à un partenaire antérieurement à l'enregistrement de la convention initiale ou modificative aux termes de laquelle ce régime a été choisi ;
   5º Les biens ou portions de biens acquis au moyen de deniers reçus par donation ou succession ;
   6º Les portions de biens acquises à titre de licitation de tout ou partie d'un bien dont l'un des partenaires était propriétaire au sein d'une indivision successorale ou par suite d'une donation.
   L'emploi de deniers tels que définis aux 4º et 5º fait l'objet d'une mention dans l'acte d'acquisition. A défaut, le bien est réputé indivis par moitié et ne donne lieu qu'à une créance entre partenaires. ]
Les biens sur lesquels aucun des partenaires ne peut justifier d'une propriété exclusive sont réputés leur appartenir indivisément, à chacun pour moitié.
Le partenaire qui détient individuellement un bien meuble est réputé, à l'égard des tiers de bonne foi, avoir le pouvoir de faire seul sur ce bien tout acte d'administration, de jouissance ou de disposition.

Article 4 – Déclaration conjointe au greffe du Tribunal d'instance

Les comparants effectueront la déclaration conjointe prévue par l'article 515-3 du Code civil au greffe du Tribunal d'instance dans le ressort duquel ils fixent leur résidence commune, c'est-à-dire au greffe du tribunal de [ville], [département].
Le greffier fera inscrire cette déclaration en marge de l'acte de naissance de chaque Partenaire par les services de l'état civil compétents.
L'inscription rendra le présent pacte opposable aux tiers.


Article 5 – Modification du pacte civile de solidarité

Les Partenaires pourront modifier leur pacte initial. Les partenaires d'un pacte civil de solidarité qui entendent modifier celui-ci remettent, ou adressent par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, l'acte portant modification de la convention initiale au greffe du tribunal d'instance du lieu d'enregistrement du pacte civil de solidarité, en indiquant le numéro et la date d'enregistrement de celui-ci. A peine d'irrecevabilité, les partenaires joignent à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Le greffier procède à l'enregistrement de la convention modificative. Il vise et date celle-ci et la restitue aux partenaires ou la leur envoie par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Article 6 – Rupture et fin du pacte civil de solidarité Les Partenaires pourront rompre le présent pacte soit d'un commun accord, soit de manière unilatérale. La dissolution du pacte civil de solidarité prend effet, dans les rapports entre les partenaires, à la date de son enregistrement au greffe. Elle est opposable aux tiers à partir du jour où les formalités de publicité ont été accomplies. Rupture d'un commun accord – Si les Partenaires décident d'un commun accord de mettre fin au pacte civil de solidarité, la déclaration conjointe de dissolution est remise au greffe du Tribunal d'instance du lieu d'enregistrement du pacte civil de solidarité, ou lui est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Dans ce dernier cas,  chaque partenaire joint à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Rupture unilatérale – Si l'un des Partenaires décide unilatéralement de mettre fin au pacte civil de solidarité, il signifie par acte d'huissier à l'autre Partenaire sa décision de rompre. L'huissier remettra ou adressera une copie de la signification au greffe du Tribunal ayant enregistré le Pacs. Si l'un des Partenaires se marie, le pacte civil de solidarité prendra fin à la date du mariage du Partenaire. Liquidation des droits et obligations des Partenaires – Les Partenaires procèdent eux-mêmes à la liquidation des droits et obligations résultant pour eux du pacte civil de solidarité. A défaut d'accord, le juge statue sur les conséquences patrimoniales de la rupture, sans préjudice de la réparation du dommage éventuellement subi par l'un ou l'autre Partenaire. Article 7 – Mention Mention des présentes est consentie par les Partenaires partout où besoin sera. Fait en un exemplaire et passé au greffe du Tribunal d'Instance de [ville], Le [date], [Prénoms et nom du premier Partenaire]      [Prénoms et nom du second Partenaire]

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Modele lettre motivation stage tourisme

Madame, Monsieur,

Etudiant en licence professionnelle tourisme à l'université de [ville], mon cursus prévoit une période de stage en entreprise d'une durée de trois mois.

Je souhaite pouvoir mettre en pratique le contenu de mes enseignements théoriques au sein d'une équipe en participant activement au développement des objectifs de votre entreprise et ainsi acquérir une première expérience.

Maîtrisant l'anglais, l'espagnol et ayant de bonnes notions d'allemand, je possède également une bonne culture générale.

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma candidature, et me tiens à votre disposition dès à présent pour vous rencontrer.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.

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Demande d'information en vue de l'ouverture d'un Compte Epargne Logement.

Ma situation professionnelle évoluant favorablement, j'envisage de réorganiser ma gestion personnelle en affectant une part significative de mes revenus à une solution d'épargne logement.
Souhaitant toutefois conserver la disponibilité des fondsépargnés, le peu de connaissance que j'ai de vos produits m'oriente vers l'ouverture d'un Compte Epargne Logement, dont les caractéristiques semblent correspondre à cet impératif.
Je vousécris donc pour obtenir confirmation que ce choix est le plus adapté à ma situation ou, dans le cas contraire solliciter votre conseil afin de trouver une solution alternative.
En fonction de vos conclusions, je vous saurais gré de bien vouloir me faire parvenir une documentation ou une information précise sur le produit qui vous semblera le meilleur pour moi.
Formule de Politesse .
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Rupture d'un CDI pour installation du salarié à son propre compte.

J'ai le regret de vous annoncer la rupture de nos liens contractuels, comme l'autorise l'article L. 122-4 du Code du travail.
Nous avons en effet constaté que vous vousétiezétabli à votre compte au début de ce mois et exerciez une double activité d'autant plus incompatible avec vos fonctions dans notre entreprise qu'elle constitue pour celle-ci une concurrence directe.
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Anciens numéros.

Je suis étudiant en histoire et je recherche, dans le cadre d'une thèse sur ..., des articles d'époque traitant de la question. Je recherche donc plus précisément les numéros ... de votre revue, tous parus dans l'année ....
Sont-ils toujours disponibles ? Pouvez-vous me les faire parvenir contre remboursement ?
Formule de Politesse .
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Modele lettre motivation bts hotellerie restauration

Madame, Monsieur,

L'obtention de mon baccalauréat professionnel hôtellerie et restauration m'a donné envie d'aller plus loin dans l'acquisition de connaissance dans ce domaine.

En effet, je désire me perfectionner dans la gestion d'un établissement gastronomique pour avoir la possibilité de réaliser mon rêve d'ouvrir mon propre restaurant.

Votre université est clairement orientée vers l'international, ce qui m'intéresse tout particulièrement et les échanges organisés seraient pour moi, de réels atouts.

Travailleur et dynamique, je suis déterminé à tout mettre en œuvre pour réussir mon projet.

Je me tiens à votre disposition pour un éventuel rendez-vous à votre convenance afin d'approfondir ma candidature.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Accident.

Prénom ,
Fran çois a eu un accident de moto cette nuit et il a succombé à ses blessures ; Cécile vient de m'appeler, je n'en sais pas plus.
Je voulais juste vous en avertir au plus vite et vous dire que Cécile préfère rester seule pour le moment. Elle m'a chargé de vous appeler mais je n'en ai pas le courage.
On se téléphone tout à l'heure et on verra ensemble ce qu'on peut faire.
Je vous embrasse fort, vraiment.
Prénom
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Catalogue indisponible.

Bonjour,
Désireux depuis longtemps de faire une croisière, j’ai consulté le site Internet d’une agence spécialisée.
J’ai dû décliner toute une série d'informations personnelles, ainsi que mon numéro de téléphone, pour tenter d’obtenir un catalogue qui n’était plus disponible.
Bien entendu, mes informations seront utilisées et vendues, enrichissant ainsi l’agence, mais je ne partirais pas en croisière.
De telles pratiques permettent de douter de la qualité des voyages proposés !
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Escroquerie - plan de revalorisation.

Il y a trois ans, nous avons été abordés dans la rue en Espagne par un jeune homme, qui nous a proposé de gratter un ticket afin de gagner un séjour gratuit dans une résidence de vacances.
Nous nous sommes pris au jeu, avons "gagné" la semaine de vacances et avons rencontré un commercial de votre société. Après plusieurs heures de discussion, nous avons acheté en "time share" six semaines de vacances dans une de vos résidences à travers l'Europe et l'Afrique du Nord, à utiliser dans les 35 mois à venir.
Par la suite, nous avonsété contactés par une société qui nous promettait de percevoir un revenu de 7 % net en contrepartie de la location de notre semaine de vacances et d'un versement réel de plusieurs milliers d'euros de notre part. Quelle n'a pasété notre surprise de constater que cette sociétéétait complètement fictive !
Ces pratiques sont inacceptables. Aussi vous prierais-je de bien vouloir en informer vos clients afin que la réputation de votre société n'en pâtisse pas.
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Déclaration d'allergie alimentaire pour la cantine.

J ’ai inscrit mon fils Antoine Nom à la cantine pour la rentrée 20...
Je vous informe qu’il est allergique à l’albumine et ne peut donc manger ni d’œuf, ni aucun produit dérivé. Un régime alimentaire spécifique devra lui être préparé.
Je joins à cette lettre une liste des aliments quotidiens qui lui sont interdits et qui m'ontété indiqués par son médecin.
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