mardi 27 juillet 2010

Contrat de vente.

Entre Prénom Nom , demeurant Rue , CP Ville ,
ci-après dénommé vendeur,
et ..., demeurant ...,
ci-après dénommé acheteur,
il aété convenu ce qui suit :
Article 1 : l'objet du contrat est le véhicule décrit ci-après, appartenant au vendeur :
Marque : Raserotti.
Modèle : Boa.
Couleur : vert métallisé.
Année de construction : 1996.
Première immatriculation : 01/12/96.
Premier contrôle technique : août 2001.
Kilométrage : 46 000 km.
Immatriculation au moment du présent contrat : 2047 RG 93.
Equipements : pneus larges format 210 VR 17, aileron arrière, autoradio avec hauts-parleurs.
Article 2 : le prix d'achat est de 13.872 euros (treize mille huit cent soixante douze).
L'acheteur verse au moment de la conclusion de ce contrat une avance de 6.860 euros.
Le reste du versement s'échelonnera comme suit :
4.573 euros (quatre mille cinq cent soixante-treize) le 15/08/20..,
2.440 euros (deux mille quatre cent quarante) le 01/10/20...
La remise du véhicule s'effectue aujourd'hui, jour de la conclusion du contrat.
Article 3 : la carte grise du véhicule sera remise à l'acheteur en même temps que le véhicule. L'acheteur ne devient propriétaire à part entière du véhicule que lorsqu'il aura acquitté l'intégralité de son prix.
Article 4 : l'acheteur déclarera le véhicule à son nom dans la semaine qui suivra la remise de celui-ci.
Article 5 : le vendeur garantit que :
- la voiture est sans défaut ;
- elle aété révisée aux intervalles et de la manière prescrits par le fabricant chez un concessionnaire de la marque ou un garage spécialisé ;
Article 6 : la vente intervient à l'exclusion de toute garantie, excepté pour les points nommés à l'article 5, dans l'état dans lequel la voiture aété vue et essayée.
Le vendeur tient à préciser que la voiture est d'occasion.
Fait à Ville , le Date .
Prénom Nom ...
Quittance : J'ai bien re çu un versement de 6. 860 euros (six mille huit cent soixante ),
A Ville , le Date .
Prénom Nom
Quittance : J'ai bien re çu la Raserotti XLC décrite dans le présent contrat de vente, trois jeux de clés et la carte grise du véhicule.
A Ville , le Date .
...


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